Mentions légales.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur les droits d'auteurs et le propriété intellectuelle.

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Tous droits de reproduction sont réservés. La structure générale, le textes, les graphismes, les photos, les images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Cré@Web37. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Cré@Web37 est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

LICENCE DES DROITS ET COPYRIGHT

Le présent site est la propriété de Cré@Web37 (Augusto rodolphe)

Le site est hébérgé par 1&1

DROITS ET DEVOIRS DE L'UTILISATEUR

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le numéro (En cours d'immatriculation).

L'utilisateur est notamment informé, conformément à cette loi que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à Cré@Web37, responsable du traitement.

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre entreprise.

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Pour l'exercer, adressez vous à Augusto rodolphe par courrier ou par l'intermédiaire de notre formulaire de contact.

Cré@Web37 - Augusto rodolphe

Le parc ronsard

2 rue camille claudel

37520 LA RICHE.

Numéro SIREN : 443 694 740 00020